*Bibliothèque Thorina*
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Date d'inscription : 06/11/2007
Localisation : Bayeux, l'enchanteresse
 | Sujet: "Les Règles d'Intégration à la Cour des Pairs du Royaum  Jeu 15 Nov - 14:00 | |
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Titre Original : Règles de Conformité
Localisation : Le Cabinet d'Instruction des Candidatures en Pairie
Auteur : Alsbo.le.Grand
*** Les dossiers de parrainage des candidats à la Pairie doivent répondre scrupuleusement aux règles édictés par la Charte du Royaume.
Tout dossier incomplet ou non conforme sera rejeté. Tout rejet donnera lieu à une réponse motivée.
Tout dossier accepté sera soumis au vote de la Cour des Pair et à l'approbation du Roi.
La Commission de Cooptation se réuni tous les mois. Les candidats retenus seront annoncés à l'issu.
Extrait de la charte : - Citation :
- Article V - Les pairs du royaume
Les Pairs sont des nobles ayant exceptionnellement contribué, par leurs efforts et leurs talent, à assurer la puissance de la Couronne et du royaume de France, la prospérité des Français et l'intérêt supérieur de la Religion Universelle, Aristotélicienne et Romaine.
Les Pairs sont nommés à vie. La qualité de Pair ne se perd que par la haute trahison, lors d'un jugement motivé rendu par les pairs, réunie en cour, et à la majorité des deux tiers, ou par décision Royale discrétionnaire.
Article VI - Nomination des pairs
Le Roi nomme autant de Pairs qu'il le désire dans la limite d'un pair pour 725 sujets de Sa Majesté.
Tout prétendant à la pairie doit être parrainé par au moins un Duc élu ou un Comte élu et en exercice, gouvernant une province du royaume de France. Les Ducs et comtes en fonction ne peuvent se parrainer eux même.
Le ou les parrains doivent établir un rapport motivé, honnête et impartial, établissant les mérites du prétendant, et relatant ses hauts faits.
Une fois par mois, l'assemblée des pairs du Royaume se saisit de toute demande relative à la nomination d'un pair et rend un avis motivé sur le dossier de candidature. Les pairs de France étudient ce rapport sur le postulant, et transmettent leur avis au Roi. Le roi statue discrétionnairement.
Par exception, les pairs de France n'étudient pas les rapports transmis, et ne donnent pas leur avis, si leur nombre est inférieur à cinq.
Il doit être prêté grande attention à ce que les territoires du royaume soient convenablement représentés à la cour, à mesure de leur valeur et de leur contribution à la grandeur du royaume.
Article VII - La Cour de pairs du Royaume
La Cour des pairs du royaume est habilité à vérifer la validité de toute élection s'étant déroulée en France. Elle rend un avis motivé au Roi en cas d'irrégularités. Le Roi statue discrétionnairement.
La Cour des pairs s'efforce de maintenir l'unité du royaume de France, en intelligence avec le roi.
Il peuvent à ce titre être envoyés pour diriger temporairement les nouveaux duchés jusqu'aux élections régulièrement tenues.
La Cour des pairs se dote d'un règlement intérieur, qu'elle vote à la majorité des deux tiers.
Seule la cour des Pairs est autorisée à juger un Duc ou Comte en exercice.
Le Roi décide seul d'attribuer ou de retirer des pouvoirs aux pairs de France. Ces pouvoirs ne peuvent s'exercer qu'à l'intérieur du domaine royal, sauf autorisation des autorités locales concernées ou de l'assemblée des Etats généraux, convoqués régulièrement, ou en terres étrangères en cas de guerre. Lettre de marque du Roi aux Pairs : - Sa Majesté Lévan III a écrit:
- Vous êtes à présent plus de cinq Pairs de France. Conformément à la Charte du Royaume, je vous demande de me présenter les dossiers des futurs candidats à la Pairie.
Je vous rappelle l'importance de respecter scrupuleusement tous les points de la Charte que nous nous sommes donnés. En particulier, tout candidat à la pairie doit avoir rendu des services exceptionnels, doit être valablement parrainé, et doit être noble.
Vous avez toute ma confiance. Les dossiers sont à adresser à la Chambre d'admission de la pairie, l'instruction en sera assurée par le Grand Chambellan. | |
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