"Archives des Ordonnances Royales et de la Charte de l'

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Titre Original : France - Droit coutumier & romain
Localisation : Archives du Donjon de Saint Felix
Auteur : Rekkared



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Sur un rotulus [1] est inscrit une charte - terme générique qui désigne un acte écrit - plus précisément un diplôme - acte royal - que l'on pourrait qualifier d'ordonnance [2] :

Citation :

Au nom de la sainte et indivisible Trinité,

nous, Lévan, par la grâce de Dieu roi de France,

à tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions de notre Royaume, avons, par édit perpétuel et irrévocable, statué et ordonné, statuons et ordonnons les choses qui s’ensuivent.

Article Premier [3] - Qu'un juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de pair avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes.

Article II - Que chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée. le juge est responsable de la bonne adéquation de la peine infligée à l'accusé avec la gravité du délit prouvé.

Article III - Que une peine non proportionnelles aux actes reprochés, "le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable", "le doute quant à la bonne application du droit ducal", le viol de la présente charte et le filtre discrétionnaire du procureur près la Cour d'Appel ouvre une voie royale à une révision du procès de première instance par la-dites Cour.

Article IV - Que le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet de la Cour d'Appel ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir ouvrir un jugement en haute trahison devant le parlement de paris (à défaut la Cour d'Appel). la peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment royal (les admins).

Article V - Que le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion) et/ou une peine de prison de trois jours au maximun pour toutes les infractions. pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. celui-ci perdera alors 10 pts à toutes ses caractéristiques.

Article VI - Que ce sont en fait tous les délits IRL, sanctionnables par la vraie justice, et qui entrainent une eradication systematique du personnage, ainsi que, si la gravite etait jugee suffisante par les administrateurs, des poursuites en VRAIE justice.

-les insultes et autres dérapages verbaux
-la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
-le piratage de compte et l'abus du pass d'autrui

Article VII - Que il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :

Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !

-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

les délits particuliers sont
-la sorcellerie et le multi-compte
-la spéculation abusive à grande échelle
et le pillage des finances publiques
-les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
-la récidive manifeste..

Article VIII - Que je me permets d'intervenir ici pour clarifier la définition du crime de sorcellerie.

1° tu as la loi edictée en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu sur la sorcellerie :
"Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive." (extrait de la table de la loi présente dans la cour de justice)

l’unicité de l’âme [joueur], de l’esprit et du corps [compte] ne saurait connaître d’exception. toute manipulation de ces éléments est un crime contre la communauté. [un joueur ne peut avoir qu’un et un seul compte] et des poursuites pour Sorcellerie seront entamées. Lors d'un fait avéré et prouvé de sorcellerie (multicompte) et uniquement dans ce cas, le juge a le droit de prononcer la sentence capitale, qui est, dans les Royaumes, l'éradication (et non pas la mort). Le juge doit déterminer précisément, si possible avec la coopération de l'accusé, quels sont tous les clones et les éradiquer, tandis qu'il accorde la vie sauve au personnage principal (qu'il peut toutefois punir d'une peine d'amende ou de prison dont la sévérite maximale est fixée ci-dessus). les noms des clones résidant hors de son duché de juridiction seront communiqués à l'inquisiteur zippo (un des admins) qui les éradiquera les cas échéants.

2° mais je profite aussi de l'occasion donnée ici pour rappeller qu'il est strictement interdit de créer/gérer plusieurs comptes RR à partir de la même IP (pc) s'ils résident dans la même ville des RR. un lien spirituel [adresse IP] ne doit servir qu’à une connexion par village. [Les utilisateurs de la même connexion Internet doivent avoir leurs personnages dans des villages différents]. conclusion en cas de besoin, vous pouvez gérer votre perso chez un pote si et seulement si vous résidez pas dans le même bled RR. dans le cas contraire, rien ne vous empêche de déménager un des deux persos temporairement pour éviter les foudres de l'inquisiteur zippo !.

Article IX - Que devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. seule la champagne avec son fameux codex juridique peut se permettre un formalisme strict et interdire au juge de se prononcer hors du cadre de la loi écrite. dans la majorité des autres duchés, la loi est beaucoup plus clairsemée. en clair, le système juridique des RR est plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit. mais le boulot des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimun d'ordre.

si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, je lui conseille de jeter un oeil sur le mémo ad-hoc résumant les pratiques coutumières de la cour du Berry à ce sujet. Le juge y trouvera des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité. le juge peut aussi décider de s'éclairer via une question préjudicielle à la Cour d'Appel (voir plus bas).

Article X - Qu'un juge hésitant quand à l'interprétation de la présente charte, l'état du droit, la peine adéquate, ... peut poser une question précise à la Cour d'Appel du Royaume par l'intermédiaire d'un courrier en fournissant l'état du dossier et lien RR du procès au procureur d'appel qui filtre les questions à sa discrétion. Si la Cour est saisie par son procureur, elle a alors 7 jours pour rendre un avis. l'avis de la Cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cette présente ordonnance. Date en l'enceinte du Louvre [4], le samedi jour des nones de juillet de l'an de Pâques MCDLIII [jeudi 07 juillet 2005].

Au nom de Dieu, heureusement. Amen.

[5]

P.S. : le texte ci-dessus peut paraître pédant, mais pour le rôle-playing, j'ai voulu respecter autant que possible, en l'adaptant à la circonstance, un formulaire - recueil de formules - de type médiéval.
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[2] Texte de loi émanant du roi qui s'appliquait à l'ensemble du Royaume.
[3] Les articles ne comportent pas encore de titre à cette époque-là.
[4] Le château du Louvre était alors l'une des demeures du Roi de France.
[5] Sceau de cire verte pendant sur lac de soie rouge servant de validation perpétuelle avec pour légende : "SIGILLUM LEVAN, DEI GRA FRANCORUM REX", traduction : sceau de Lévan, par la grâce de Dieu, Roi de France.
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Sources d'inspiration :

- Commission internationale de diplomatique, Vocabulaire international de la diplomatique, éd. par Maria Milagros Cárcel Ortí, Generalitat/Universitat de València, Valencia, 1997 (1re éd. 1994), 308 p.
- Conseil international des archives, Comité de sigillographie, Vocabulaire international de la sigillographie ; recommandations pour l'établissement des notices descriptives des sceaux, ss dir. de Stefania Ricci-Noè et Robert-Henri Bautier, Ufficio centrale per i Beni archivistici, Rome, 1990, 389 p. et pl.
- GIRY Arthur, Manuel de diplomatique, Slatkine, Genève, 1975, XVI-944 p. [fac-similé de l'édition Hachette, Paris, 1894].
- GUYOJEANNIN Olivier, PYCKE Jacques et TOCK Benoît-Michel, Diplomatique médiévale, "L'atelier du médiéviste" 2, Brepols, Paris, 1993, 454 p.
- PASTOUREAU Michel, Les sceaux, "Typologie des sources du Moyen Age occidental", n°36, Brepols, Turnhout, 1981, 76 p.
- Le texte intégral de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts du 10 août 1539 (document conservé à la bibliothèque de l'Assemblée Nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/villers-cotterets.asp).
- Le sceau est celui de Geoffroi, abbé de Saint-Martin de Pontoise, apposé en contre-sceau du sceau de son abbaye, appendu à un accord entre lui et Mathieu III, comte de Beaumont-sur-Oise. Légende détruite. (document original conservé au Centre historique des Archives nationales : http://www.culture.gouv.fr/documentation/archim/accueil.html).

Sur un rotulus [1] est inscrit une charte - terme générique qui désigne un acte écrit - plus précisément un diplôme - acte royal - que l'on pourrait qualifier d'ordonnance [2] :

Citation :

Au nom de la sainte et indivisible Trinité,

nous, Lévan, par la grâce de Dieu roi de France,

à tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions de notre Royaume, avons, par édit perpétuel et irrévocable, statué et ordonné, statuons et ordonnons les choses qui s’ensuivent.

Article Premier [3] - Que nous tenons notre pouvoir de Dieu seul, et nous sommes la source de tous les pouvoirs et garant de l'unité du Royaume. Notre religion ainsi que celle du Royaume est la religion de l'Eglise chrétienne romaine.

Article II - Que notre titre de roi se transmet à notre mort à notre fils aîné [4]. Si nous n'avons pas de descendance, la régence incombera à un collège composé des Comtes et Ducs des provinces de France qui devra désigner le nouveau souverain et déterminer les conditions éventuelles de l'interrègne.

Article III - Que notre Royaume de France se compose d'Etats au nombre de trois, la Noblesse [bellatores], le Clergé [oratores], et le Tiers Etat [laboratores]. Ils se réunissent en Etats Généraux qui nous doivent aide et conseil.

Article IV - Que les Etats Généraux du Royaume se réunissent pour une durée limitée sur convocation de notre part. Il y a un député pour chacun des Etats de chaque ville et deux députés pour chacun des Etats de chaque capitale. Les élections de ces représentants se font au suffrage uninominal à un tour dans tout le Royaume, durant une semaine. Nous ne pouvons lever un nouvel impôt hors du domaine royal qu'avec l'assentiment des Etats généraux, qui statut à la majorité de voix exprimées.

Article V - Que les Pairs sont constitués des nobles ayant, par leurs efforts et leurs talents, contribués à assurer la puissance de la Couronne et du Royaume de France, la prospérité des sujets du Royaume de France et l'intérêt supérieur de la religion chrétienne romaine.

Article VI - Que nous nommons à vie les Pairs à raison de un pour 725 de nos sujets.

Que tout prétendant à la Pairie doit être parrainé par au moins un Pair, un Duc élu ou un Comte élu et en exercice, gouvernant une province du royaume de France.

Que les Ducs et Comtes en fonction ne peuvent se parrainer eux-même. Le ou les parrains doivent établir un rapport motivé, honnête et impartial, établissant les mérites du prétendant, et relatant ses hauts faits.

Qu'une fois par mois, la Cour des pairs du Royaume se saisit de toute demande relative à la nomination d'un pair et rend un avis motivé sur le dossier de candidature. Les Pairs de France étudient ce rapport sur le postulant, et transmettent leur avis à nous, le Roi. Nous statuons discrétionnairement.

Que par exception, les Pairs de France n'étudient pas les rapports transmis, et ne donnent pas leur avis, si leur nombre est inférieur à cinq. Il doit être prêté grande attention à ce que les territoires du royaume soient convenablement représentés à la cour, à mesure de leur valeur et de leur contribution à la grandeur du Royaume.

Que la qualité de Pair se perd lorsque le bénéficiaire est convaincu de la haute trahison, à l'issu d'un jugement rendu à la majorité des deux tiers par les autres Pairs réunis en Pairie, ou par notre décision discrétionnaire.

Article VII - Que la Cour des Pairs du royaume est habilité à vérifer la validité de toute élection s'étant déroulée en France. Elle rend un avis motivé à nous, le Roi, en cas d'irrégularités. Nous statuons discrétionnairement.

Que la Cour des Pairs s'efforce de maintenir l'unité du royaume de France, en intelligence avec nous, le roi.

Qu'ils peuvent à ce titre être envoyés pour diriger temporairement les nouveaux duchés jusqu'aux élections régulièrement tenues.

Que la Cour des Pairs se dote d'un règlement intérieur, qu'elle vote
à la majorité des deux tiers.

Que seule la cour des Pairs est autorisée à juger un Duc ou un Comte en exercice.

Que nous seul décidons d'attribuer ou de retirer des pouvoirs aux Pairs de
France. Ces pouvoirs ne peuvent s'exercer qu'à l'intérieur du domaine royal, sauf autorisation des autorités locales concernées ou de l'assemblée des Etats généraux, convoqués régulièrement, ou en terres étrangères en cas de guerre.

Article VIII - Que nous prenons seul les décisions concernant le gouvernement du royaume de France.

Que nous, le Roi, pouvons autoriser certains Pairs du royaume à gouverner en notre nom, en les incluant dans notre Conseil Privé.

Que les membres du Conseil Privé sont nommés pour un mandat de deux mois maximum, renouvelable indéfiniment.

Que nous, le Roi, nommons et révoquons discrétionnairement les membres du Conseil Privé.

Que cette ordonnance entrera en vigueur le mercredi veille des calendes de novembre de l'an de Pâques MCDLIII [lundi 31 octobre 2005].

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cette présente ordonnance. Date en l'enceinte du Louvre [/i][5], le jeudi XV des calendes de novembre de l'an de Pâques MCDLIII [mardi 18 octobre 2005].

Au nom de Dieu, heureusement. Amen.

[6]

P.S. : le texte ci-dessus peut paraître pédant, mais pour le rôle-playing, j'ai voulu respecter autant que possible, en l'adaptant à la circonstance, un formulaire - recueil de formules - de type médiéval.
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[2] Texte de loi émanant du roi qui s'appliquait à l'ensemble du Royaume.
[3] Les articles ne comportent pas encore de titre à cette époque-là.
[4] Transmission dite directe par promogéniture mâle.
[5] Le château du Louvre était alors l'une des demeures du Roi de France.
[6] Sceau de cire verte pendant sur lac de soie rouge servant de validation perpétuelle avec pour légende : "SIGILLUM LEVAN, DEI GRA FRANCORUM REX", traduction : sceau de Lévan, par la grâce de Dieu, Roi de France.
_________________
Sources d'inspiration :

- Commission internationale de diplomatique, Vocabulaire international de la diplomatique, éd. par Maria Milagros Cárcel Ortí, Generalitat/Universitat de València, Valencia, 1997 (1re éd. 1994), 308 p.
- Conseil international des archives, Comité de sigillographie, Vocabulaire international de la sigillographie ; recommandations pour l'établissement des notices descriptives des sceaux, ss dir. de Stefania Ricci-Noè et Robert-Henri Bautier, Ufficio centrale per i Beni archivistici, Rome, 1990, 389 p. et pl.
- GIRY Arthur, Manuel de diplomatique, Slatkine, Genève, 1975, XVI-944 p. [fac-similé de l'édition Hachette, Paris, 1894].
- GUYOJEANNIN Olivier, PYCKE Jacques et TOCK Benoît-Michel, Diplomatique médiévale, "L'atelier du médiéviste" 2, Brepols, Paris, 1993, 454 p.
- PASTOUREAU Michel, Les sceaux, "Typologie des sources du Moyen Age occidental", n°36, Brepols, Turnhout, 1981, 76 p.
- Le texte intégral de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts du 10 août 1539 (document conservé à la bibliothèque de l'Assemblée Nationale : http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/villers-cotterets.asp).
- Le sceau est celui de Geoffroi, abbé de Saint-Martin de Pontoise, apposé en contre-sceau du sceau de son abbaye, appendu à un accord entre lui et Mathieu III, comte de Beaumont-sur-Oise. Légende détruite. (document original conservé au Centre historique des Archives nationales : http://www.culture.gouv.fr/documentation/archim/accueil.html).

Mer Avr 26, 2006

Charte de l’ost royal :



I.Genéralités sur l'ost

Article 1-1 :
Tout militaire est soumis au code martial suivant.

Article 1-2 :
Toute loi martiale tient de l’unique pouvoir de l’Etat Major actif.

Article 1-3 :
L'Etat Major est composé du Roy, du Grand Maitre de France, du Grand Connétable, du maréchal de France, du colonel général de la cavalerie, du colonel général de l’infanterie, du colonel général des gardes françaises, du vice-amiral, du grand maitre de l’artillerie et de l'intendant Général.

Article 1-4 :
En cas de guerre, le grand connétable décrete la mobilisation générale sur ordre du Roy, à savoir l’obligation de chaque soldat à se mettre sous sa bannière. Les ordres et l’intendance seront assurés par l'Etat Major.

Article 1-5 :
En cas de guerre ou de manœuvre militaire au préalable déclarée , le Roy peut accorder des dérogations à la loi pour les militaires. Les lois visées devront être désignées et cette dérogation rendue publique avant l'entrée en vigueur.


L'Etat-Major :

Le Roy : Chef d'Etat-Major , Commandant des armées. il est celui qui décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment décider de révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire. Il peux déléguer son pouvoir décisionnel au Grand Maitre de France.

Le Grand Connétable : Il est le bras armé de la couronne et est la charnière entre le Roy et l’ost. Aucune décision ne peut être prise sans son accord et peut révoquer a sa guise m’importe quel membre de l’ost.

Le Maréchal : Il seconde le grand connétable dans sa rude tache. Il gère en accord avec l'intendant général la logistique générale et organise les directives lors des mobilisations.

L'Intendant Général : il gère la logistique de l'ost et met tout en oeuvre pour aprovisionner les troupes lors de mobilisation

Le Colonel Général de la Cavalerie : il est le plus haut gradé de la cavalerie. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation

Le Colonel Général de l’Infanterie : il est le plus haut gradé de l’infanterie. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation

Le Colonel Général des Gardes Françaises : il est le plus haut gradé des gardes françaises. Il a toute latitude en se qui concerne la protection du Roy. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation (troupe d'élite, dévolue a la protection du Roy, elle est composée de nobles et de chevaliers)

Le Vice-amiral : il est le plus haut gradé de la marine royale et a à sa charge l’entretient et les équipage des navires royaux. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation

Le Grand Maître de l’Artillerie : il est le plus haut gradé de l’artillerie. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation.



II.Le recrutement des militaires

Article 2-1 :
Pour devenir militaire il faut prêter le serment suivant à l'Etat Major :

SERMENT DE LOYAUTE
Moi, __________________________, je jure solennellement de toujours servir la couronne, sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi Sa Majesté Levan III. Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs

SERMENT DU SECRET
Moi, __________________________, je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'y a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'ost royal.

Article 2-2
Le recrutement se fait via une demande qui sera approuvée ou non par l'état major. Toute recrue doit avoir un casier judiciaire vide et prêter serment devant Dieu de respecter son serment et les ordres qui lui seront donnés ainsi que de servir le Roy jusqu'à ce que ce dernier l'en délie ou que la mort l'emporte.

Article 2-3
Chaque future recrue se doit d’être libre de tout engagement militaire dans sa province et de n’avoir aucun d’antécédent judiciaire. De même l’état major doit suivre ces prérogatives.



III. Les devoirs fondamentaux

Article 3-1 :
Un soldat doit toujours respecter la hiérarchie militaire. Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Article 3-2 :
l’Etat-Major a la possibilité de révoquer un soldat si celui ci à enfreint son serment ou désobéit aux ordres. Il peut également ordonner la mise en procès.

Article 3-3 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut des gradés. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est signé et contresigné par l'Etat Major. Si l'ordre est oral et ne provient pas de l'Etat Major il doit s'y refuser.

Article 3-4 :
Un militaire doit être prêt à partir à n'importe quel instant des qu'il a reçut son ordre de mobilisation

Article 3-5 :
Un militaire ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, sous peine d'être accusé d'intelligence avec l'ennemi il sera immédiatement mis en procès pour haute trahison.



IV.fonctionnement de l'armée au niveau individuel

Article 4-1 :
Un militaire doit se conformer aux exigences du groupe auquel il appartient.

Article 4-2 :
Tout membre de l'armée doit pouvoir être identifié de grade et de régiment et se plier au code vestimentaire en vigueur.

Article 4-3 :
Un membre de l'armée peut demander une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations

Article 4-4 :
Tout soldat a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui donner une explication si cela entre en contraction avec une autre loi.

Article 4-5 :
Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie , de tout manquement d'un militaire quel qu'il soit.

Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

Par Thierry, Grand Connétable de France