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Titre Original : La Charte du Royaume
Localisation : Palais Royal (Paris)
Auteur : Sa Magesté, sir Lévan III, Roy de France
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Article Premier - Le Roi, la France et la Religion
Le Roi de France est Roi par la grace du Divin. Il est source des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif. Il tire son pouvoir du Divin, et sa religion est la religion officielle de la France. Le Roi est garant de l'unité du royaume.
Article II - La succession du Roi
Le titre de roi se transmet de père en fils - le fils aîné devenant roi à la
mort du père
Si le roi décède sans fils, les Comtes et Ducs de toutes les provinces
de France se réunissent pour désigner le nouveau Roi et déterminer les conditions éventuelles de l'interrègne.
Article III - Les trois Etats
La France se compose de trois Etats : la noblesse, le clergé, et le Tiers Etat
Article IV - Les Etats généraux
Le Roi peut décider à tout moment de convoquer les Etats Généraux du
Royaume pour une durée limitée, afin de lui demander conseil, ou de lui déléguer temporairement une partie de ses pouvoirs.
Répartition des sièges : 1 par ville et par Etat 2 par capitale et par Etat.
Les élections ont lieu au suffrage uninominal à un tour dans tout le Royaume, pendant une semaine.
Seule une décision des Etats généraux, votée à la majorité, peut autoriser le roi à lever un nouvel impôt hors du domaine royal.
Article V - Les pairs du royaume
Les Pairs sont des nobles ayant exceptionnellement contribué, par leurs efforts et leurs talent, à assurer la puissance de la Couronne et du royaume de France, la prospérité des Français et l'intérêt supérieur de la Religion Universelle, Aristotélicienne et Romaine.
Les Pairs sont nommés à vie. La qualité de Pair ne se perd que par la haute trahison, lors d'un jugement motivé rendu par les pairs, réunie en cour, et à la majorité des deux tiers, ou par décision Royale discrétionnaire.
Article VI - Nomination des pairs
Le Roi nomme autant de Pairs qu'il le désire dans la limite d'un pair pour 725 sujets de Sa Majesté.
Tout prétendant à la pairie doit être parrainé par au moins un
Duc élu ou un Comte élu et en exercice, gouvernant une province du royaume de France. Les Ducs et comtes en fonction ne peuvent se parrainer eux même.
Le ou les parrains doivent établir un rapport motivé, honnête et
impartial, établissant les mérites du prétendant, et relatant ses hauts faits.
Une fois par mois, l'assemblée des pairs du Royaume se saisit de toute demande relative à la nomination d'un pair et rend un avis motivé sur le dossier de candidature. Les pairs de France étudient ce rapport sur le postulant, et transmettent leur avis au Roi. Le roi statue discrétionnairement.
Par exception, les pairs de France n'étudient pas les rapports transmis, et ne donnent pas leur avis, si leur nombre est inférieur à cinq.
Il doit être prêté grande attention à ce que les territoires du royaume soient convenablement représentés à la cour, à mesure de leur valeur et de leur contribution à la grandeur du royaume.
Article VII - La Cour de pairs du Royaume
La Cour des pairs du royaume est habilité à vérifer la validité
de toute élection s'étant déroulée en France. Elle rend un avis motivé au Roi en cas d'irrégularités. Le Roi statue discrétionnairement.
La Cour des pairs s'efforce de maintenir l'unité du royaume de France, en intelligence avec le roi.
Il peuvent à ce titre être envoyés pour diriger temporairement les nouveaux duchés jusqu'aux élections régulièrement tenues.
La Cour des pairs se dote d'un règlement intérieur, qu'elle vote
à la majorité des deux tiers.
Seule la cour des Pairs est autorisée à juger un Duc ou Comte en exercice.
Le Roi décide seul d'attribuer ou de retirer des pouvoirs aux pairs de
France. Ces pouvoirs ne peuvent s'exercer qu'à l'intérieur du domaine royal, sauf
autorisation des autorités locales concernées ou de l'assemblée des Etats généraux, convoqués régulièrement, ou en terres étrangères en cas de guerre.
Article VIII - Gouvernance du Royaume
Le Roi prend seul les décisions concernant le gouvernement du royaume de France.
Le Roi peut autoriser certaines pairs du royaume à gouverner en
son nom, en les incluant dans son Conseil Privé.
Les conseillers sont nommés pour un mandat de deux mois maximum,
renouvelable indéfiniment.
Le roi de France nomme et révoque discrétionnairement les membres du Conseil Privé.
Mar 6 Nov - 22:58