"Jurisprudence Normande"

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Titre Original : Jurisprudence Normande
Localisation : La Cour d'Appel des Royaumes
Auteur : Miki54



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I - De la sanction des non presentations au tribunal ou deni de justice

La normandie s'est doté d'une loi concernant les non presentations a la cour de justice de Rouen.

Extrait loi jokannaise 1 a écrit:

Considérant que les gens se sauvent de la justice par le biais de déménagement ou alors ne se présentent pas. Nous, Conseil de la Normandie, restructurons une partie des peines.

Article 1
Toute personne qui se sauve de la justice normande, sans l'accord exceptionnel du conseil en place, se verra faire face à une interdiction de séjour en Normandie. Si elle devait y revenir, ce serait pour aller au cachot, à moins d'une dérogation extraordinaire attribuée par le conseil en place ou une autorité royale. Quelqu’un qui se sauve de la Justice normande est reconnu coupable automatiquement et se doit de verser une amende de 1 écu, symbolisant sa culpabilité.

Plusieur cas font jurisprudence et font etat d'une sanction d'un ecus comme le stipule la loi lors de l'absence dans les deux plaidoiries laissé à la defense.

Citation :

Procès ayant opposé Gogo62 au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Gogo62 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Eh bien, je fais finir par croire que je fais peur, personne ne vient ici...
Bref, je condamne Gogo62 (méfie te !) à 5 écus d'amende pour esclavagisme plus un écu symbolique pour ne pas s'être présenté.

Justice a été rendue !
Petgaz, le 5 Octobre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.


Acte d'accusation

Alors messire Gogo on repond pas a la police et bien maintenant faudra repondre a la justice. Le sieur gogo62 profite de son talent de danseur pour embaucher des braves et honnete citoyen a des salaires indecents. Sa derniere victime est soce embaucher à 12 ecus au lieu des 17 ecus prevue par la loi.



Voyageur, Procureur "cynique" de normandie
Le Mardi 26 Septembre 1454
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusation remarque que l'accusé est bien courageux et n'ose pas se presenter devant la cour je reclame 5 ecus d'amende et 1 ecus supplementaire pour non presentation devant la cours de justice de Rouen.
Moralité : Grand fouet mais petite bourse

Voyageur, Procureur "cynique" de Normandie
Le 2 octobre 1454
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Procès ayant opposé Leoni au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Leoni était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je condamne Leoni a 15 écus d'amende pour esclavagisme plus un écu symbolique pour ne pas s'être présenté.

Justice a été rendue !
Petgaz, le 5 Octobre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.


Acte d'accusation

Encore un qui se crois tout permis et qui exploite sans scrupule les membres de la communauté. Leoni a embaucher à 15 ecus au lieu des 16 prevue par la loi. Puissez nous arreter rapidement ses oeuvres du diable et de son fouet s'acharnant sur l'ange petit travailleur.


* Offre :



*Embauche :



Voyageur, Procureur "cynique" de normandie
Le Mardi 26 Septembre 1454
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Je reclame la confiscation immediate du fouet de messire Leoni, une amende de 1 ecus plus 1 ecus supplementaire pour non presentation devant la cour de justice de Rouen.

Voyageur, Procureur "cynique" de Normandie
Le 2 Octobre 1454
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Procès ayant opposé Micald au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Micald était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Bon, j'énonce donc le verdict en l'absence de l'accusé qui ne s'est pas présenté.
Je condamne Messire Micald a 15 écus d'amende pour esclavagisme, plus 1 écu symbolique pour ne pas s'être présenté.

Justice a été rendue !
Petgaz, le 5 Octobre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.


Acte d'accusation

Monsieur le juge,

Encore devant nous un membre de la secte des passionné du fouet d'honfleur. Frere Micald apres sa priere quotidienne pour honnoré le Grand fouet se livre a des actes d'esclavagisme sauvage. Selon enquete de la police d'honfleur il a embauché Ephemere222 et Pml_kossvar a respectivement 19 et 20 ecus au lieu des 22 prevue par la loi.
Il est tant de mettre fin aux agissements de cette secte qui prend de l'ampleur chaque jours en normandie et principalement a Honfleur.

Voyageur, Procureur "cynique" de Normandie
Le Mercredi 27 Septembre 1454
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Eh bien , prompt a violer les lois mais bien moins pour s'expliquer et assumez. Alors recompensons ce courage par 15 ecus d'amende et 1 ecus supplementaire pour non presentation devant la cour de justice de Rouen

Voyageur, Procureur "cynique" de Normandie
Le Lundi 2 octobre 1454
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Morkar à la barre

Voici son témoignage :
Sire Juge, Sire Procureur,

Cette affaire pour laquelle je viens pour témoigner et assez simple. Par deux fois, la Maréchaussée d'Honfleur a vu passer des offres venant de Micald qui étaient hors la loi. Par deux fois, je lui ai personnellement envoyé un courrier. Or, il n'a jamais ni cru bon d'en accuser la reception, ni même d'en tenir compte. Et pire, alors que mon Sergent OArgarock constatait un nouvel écart et lui signalait, il en a profité pour proposer au marché public une offre encore illégale !
Bref, vos Excellences, je crois qu'il ne mérite que votre sentence...

* S'éloigne après avoir témoigné et salué les gens de Justice...*

La loi normande permettant aux accusés eloigné de la cour de justice de presenter leur defense par lettre :

Citation :

Lois sur les temoignages ecrits

La justice normande considere comme une preuve acceptable au sein de la cours de justice un temoignage ecrit par une personne qui ne pourrais se rendre pour des raisons d'eloignement a la cours de justice.
Ce temoignage par une personnes qui ne serais pas sur le sol normands doit prendre la forme d'une lettre envoyer au procureur et sa copie au juge.
Pour etre recevable la lettre doit etre dument daté et signé par l'expediteur et avoir un rapport avec le dossier en cours.
Dans la cas de son acceptation part le corps judiciaire normand , le procureur aura la charge de presenter au cours du proces la lettre integrale daté et signé. Il aura pour cela l'autorisation de s'appeler lui meme en temoins afin de divulger le document a la cours. Dans le cas ou d'autre temoins serais a etre appeler le procureur peut execptionnelement presenter la lettre au cours de sa plaidoirie.

De ce fait la jurisprudence normande estime que renoncer a son droit de defense deux fois au cours d'un meme proces correspond a un deni de justice sanctionnable d'un ecu d'amende


Document transmis par : Voyageur, ex-procureur de Normandie
Le Dimanche 8 Octobre 1454